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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EQUIPEMENT ROUTIER
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SNEP'AL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNEP'AL
L'EQUIPEMENT ROUTIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1464469
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/1998

Présentation de la marque SNEP'AL

Déposée le 5 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) L'EQUIPEMENT ROUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNEP'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EQUIPEMENT ROUTIER domicilié(e) 11, avenue de Lattre-de-Tassigny, 69330 MEYZIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SNEP'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNEP'AL est expirée depuis le 5 mai 1998.

L'EQUIPEMENT ROUTIER a également déposé les autres marques suivantes : GCU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , G.C.U. , SNEP AL , ACOUSKIT


L'EQUIPEMENT ROUTIER (S.A.) - 11, avenue de Lattre-de-Tassigny, 69330 MEYZIEU. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Garde-corps, rembardes, rampes et constructions métalliques analogues.